Démonétisation des pièces canadiennes

Discussions général concernant les pièces de monnaie.
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AndreT
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Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar AndreT » sam. févr. 11, 2017 12:05 pm

Bonjour,

Est-ce que depuis 1858 tous les billets et pièces de circulation qui ont été produit ont encore cours légal ?

Si ce n'est pas le cas, je me demandais où trouver des renseignements sur la démonétisation des pièces et billets canadiens. Est-ce que quelqu'un sait ça ? J'aurais besoin d'une preuve d'une source officielle.

Merci d'avance.

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Chemicalpete
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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar Chemicalpete » sam. févr. 11, 2017 2:44 pm

À ma connaissance, toutes les pièces émises depuis la Confédération (et peut-être encore celles qui sont en cents émises avant 1867, je suis moins sûr pour celles-là) ont toujours cours légal. Même chose pour les billets de banques à chartes qui demeurent remboursables à la Banque du Canada. Il n'y a donc probablement jamais eu de démonétisation. Mais étant donné que la valeur numismatique de ces vieilles pièces ou billets dépasse de loin leur valeurs faciales, en plus que leur design et tailles les rends très difficiles à changer à la banque...

Mais si tu as besoin d'une preuve (que les pièces ont toujours cours légal), il faudrait faire une recherche soit à la Monnaie Royale, ou plus probablement dans les Archives du Canada (je ne crois pas que ces vieux documents soient disponibles en ligne). Voir les vieilles lois monétaires ou peut-être faire une demande de consultation d'archives publiques, je ne sais pas. Et c'est probablement la même chose pour les billets de banques à chartes, mais il faudrait alors consulter les archives de la Banque du Canada. Il existe sûrement des sources officielles d'informations, mais d'après moi, il faudra se rendre là où se trouves les documents et les consulter sur place. Pas sûr que cela pourra se faire entièrement en ligne.. Il y a des articles qui sont consultabes en lignes (le Journal Officiel du parlement d'Ottawa par exmple). mais si tu ne trouves pas les réponses voulues, il faudra alors pousser les recherches plus loin et sans doute se faire aider par un archiviste...

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AndreT
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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar AndreT » sam. févr. 11, 2017 3:06 pm

Merci pour la réponse Chemicalpete.

La seule chose que j'ai trouvé à date est: http://www.banqueducanada.ca/billets/series-de-billets-de-banque/anciennes-series/

Je crois que je viens de trouver quoi faire le soir lors d'une de mes prochaines visites à Ottawa. :P

Si quelqu'un d'autre a une info, idée, etc...!

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johnpitch1
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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar johnpitch1 » dim. févr. 19, 2017 11:50 am

Pour ma part je penserais que tout ce qui a été frappé ou émis depuis que le système décimale a été introduit au Canada par les Britaniques depuis 1858(cent et dollar) et après devrait en principe avoir cour légal. À ma connaissance seul les jetons Canadiens, penny, half penny, liarre, denier, écus, j'inclus à cela toute monnaie française confondues bref la monnaie qui existait au début de la colonie jusqu'en 1858 a été démonétisée pour n'avoir qu'une seule devise.

C'est mon opinion...

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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar onyx » dim. févr. 19, 2017 12:34 pm

J'ai trouvé ceci :

Pièces ayant cours légal
Note marginale :Pièces de monnaie ayant cours légal

7 (1) Ont cours légal, pour la valeur faciale qui y figure en monnaie canadienne, les pièces émises :

a) sous le régime de la Loi sur la Monnaie royale canadienne;

b) dans le cadre des attributions de la Couronne dans une province avant que celle-ci ne fasse partie du Canada et qui, avant le 15 octobre 1952, avaient cours légal et pouvoir libératoire au Canada.

Référence : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois ... age-1.html

johnpitch1
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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar johnpitch1 » lun. févr. 20, 2017 12:48 pm

Très intéressant ce document, ça répond pas mal à la question.

Bravo Onyx

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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar ainsivalavie » lun. févr. 20, 2017 3:43 pm

Chemicalpete a écrit :Même chose pour les billets de banques à chartes qui demeurent remboursables à la Banque du Canada.

Vous avez une source sur ce point? Car j'ai déjà lu exactement l'inverse, à savoir que l'ensemble des billets pré-1935 n'était plus garanti depuis longtemps déjà.

Mise à Jour: Finalement, après vérification, les billets de banque du Dominium du Canada conservent leur cours légal. Par contre, pour les banques à charte, je ne saurais dire.
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bonne journée

20septembre 2010
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Re: Démonétisation des pièces canadiennes

Messagepar oligne67 » lun. févr. 20, 2017 5:19 pm

jai déjà lue en quelque part que vers la fin des année 40 ou au début des année 50 je crois de mémoire en 1952 la banque du canada a racheté la totalité des billet de banque a charte en circulation au banque correspondante pour la somme de plusieurs millions de dollar


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