Bravo pour ton tirage André
- quasimodo2
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Re: Bravo pour ton tirage André
Merci André pour l'info, ouin c'est une façon de faire .
Bonne chance à tous ça s'envient vite...par ici la monnaie
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JEAN-GUY
Re: Bravo pour ton tirage André
en passant il y aura 2 prix de consolation
andre
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Re: Bravo pour ton tirage André
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Re: Bravo pour ton tirage André
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Re: Bravo pour ton tirage André
Voilà qu'il y a des prix de consolation. La médaille d'or au gagnant et celles d'argent et de bronze à d'autres chanceux...
Ma foi, ce n'est plus un tirage mais des olympiques!
Bonne chance aux personnes qui ont plongé!
Dan
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Dan
Une pièce non identifiée n'est qu'un morceau de métal. Une pièce identifiée est un morceau d'histoire.
Membre #13 du CMLRN.
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Re: Bravo pour ton tirage André
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Re: Bravo pour ton tirage André
SousNoir a écrit :Bonsoir,
Mon intervention s'adresse aux interrogations de Jumpy.
Concernant la loi, son application et la jurisprudence:
Travaillant actuellement au Ministère de la Justice du Québec, j'ai posé des questions pour savoir. J'ai eu des réponses courtes et longues. Ce que j'en comprends, il faut qu'une plainte soit faite et que la nature de cette plainte contreviennent à une loi et il y a plusieurs lois et règlements qui concernent les tirages. Il y a la Régie des alcools, des courses et des jeux, la Division des petites créances, et le Ministère du Revenu qui peuvent intervenir suite à une plainte.
Pour un tirage individuel comme celui d'André, ce sont principalement les règlements de la Régie des alcools, des courses et des jeux qui s'appliquent. Les tirages faits à l'intérieur d'un groupe restreint de personnes, comme un pool de hockey ou un tirage moitié-moité d'un club social, font partie de ce qui est toléré dans la jurisprudence. Cela est toléré en autant qu'il n'y a pas de malversation ou fraude qui font l'objet d'une plainte. S'il y a plainte et que celle-ci est considérée, c'est souvent des poursuites criminelles.
Concernant le montant d'argent qui sera reçu par André pour ce tirage:
Que le montant soit de 100$ ou de $500 importe peu. Dans un cas ou dans l'autre, ce sera une perte en capital si le montant reçu est inférieur à la valeur du marché. André pourrait mettre cette pièce en vente ailleurs et retirer beaucoup d'argent de cette vente. Il pourrait aussi, en toute légalité, annuler son tirage et rembourser tout le monde.
Dan
C'est sûr que tant qu'il n'y a pas de plainte...
Par contre si quelqu'un veut un permis de la Régie des alcools, des courses et des jeux, la première condition est que les profits seront utilisés à des fins charitables ou religieuses.
Est-ce que l'on peut dire qu'être numismate est une religion.
https://www.racj.gouv.qc.ca/formulaires ... rages.html
Re: Bravo pour ton tirage André
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Re: Bravo pour ton tirage André
Bonne chance à tout les participants demain et encore une fois "merci et bravo pour ton tirage c'est d'une grande générosité de ta part ! un d'entre nous aura la chance demain de posséder la découverte de ce que je considère la découverte incontestée 2015!
Môa
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- quasimodo2
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Re: Bravo pour ton tirage André
MÔA a écrit :Bonne chance à tout les participants demain et encore une fois "merci et bravo pour ton tirage c'est d'une grande générosité de ta part ! un d'entre nous aura la chance demain de posséder la découverte de ce que je considère la découverte incontestée 2015!
Môa
Je vais prendre la chance à dire même depuis quelques années.
JEAN-GUY
- Vivaska
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Re: Bravo pour ton tirage André
bonne chance à tous les participants
Re: Bravo pour ton tirage André
bon midi
il ne reste qu`une heurre avant le tirage
bonne chance a tous
un petit vidéo du tirage sera envoyé a tous les participants en MP ou email
andre
il ne reste qu`une heurre avant le tirage
bonne chance a tous
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andre
- quasimodo2
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Re: Bravo pour ton tirage André
Hey boy André, tu reste loin, dans les maritine 1 heure de différence avec moi
Pour la vidéo, je croit que tu peut pas par MP.
Pour la vidéo, je croit que tu peut pas par MP.
JEAN-GUY
Re: Bravo pour ton tirage André
je vais utilisé un lien qui vous meneras au vidéo
- quasimodo2
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Re: Bravo pour ton tirage André
andre a écrit :je vais utilisé un lien qui vous meneras au vidéo
Ah ok, je comprend...le nuage
JEAN-GUY
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