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Bill Stamp, Excise, customs duty (information)

Publié : Mer Jan 05, 2011 1:45 am
par clownoses
J'ai beau chercher sur le web, mais je ne trouve pas.

À quoi servait vraiment les Bill Stamps ? Les Excises - Accise ? Et les Customs Duty ?

Servaient-ils pour les postes de traites ? Pour les colis spéciaux du gouvernement ? Les efforts de guerre ? Les douanes ? Était-ce une surtaxe pour un colis pour être expédié à l'étranger ?

Re: Bill Stamp, Excise, customs duty (information)

Publié : Lun Avr 04, 2011 11:47 pm
par Hibou-Québec
Le ministère du revenu fédéral et provincial charge des taxes sur différentes transactions et inspections. On retrouvait ces timbres sur les testaments; certains chêques; sur des documents d'inspection de l'électricité, du gaz; sur le courrier publicitaire étranger; sur les documents de la cour suprême etc.

Voici une adresse pour ce genre de timbres.
http://www.canadarevenuestamps.com

Re: Bill Stamp, Excise, customs duty (information)

Publié : Mar Avr 05, 2011 6:31 am
par clownoses
Fantastique cette réponse.

Un m'a dit dans un autre forum, que les Bill Stamp étaient les ancêtres des Mandat-postes et que les Customs Duty étaient une surcharge (Taxe de douane) pour les colis spéciaux.

Merci de cette réponse et du lien.